Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère
Par Lieux (beta)
Par Blogs
Par Notes
Par Images
Par Vidéos
Par Sons
Par Photoblogs
Par Tags
Recherche

Notes sur le tag : enquête publique du 14 février au 16 mars 2009

Tags relatifs

apsys avis et conclusions du commissaire enquêteur emplacements réservés gilles deterville gilles guerin mme aude bouet-manuelle modification n° 3 du plan d'occupation des sols de caen rives de l'orne xavier le coutour

Dernières notes

Avis et conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de modification n° 3 du plan...

Modification n° 3 du POS: tout va très bien, Monsieur l'adjoint... Madame Aude BOUET-MANUELLE, expert agricole et foncier, désignée en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif, a rendu ses avis et conclusions sur le projet de modification n° 3 du plan d'occupation des sols. Daté du 17, ce document, scanné par nos soins et consultable...

Publié le 10/05/2009 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

Page : 1